(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 novembre 1976 par ENGRENAGES DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004350.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 1986.
ENGRENAGES DURAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007
Inscription - Transmission de propriété n°19899 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°19900 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°104463 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°104464 - Publication au BOPI